Legal informations

urbaco.came.com est la propriété de CAME URBACO S.A. au capital de 1.500.000,00 € - Siret 33944567800032 - RC Carpentras 1999 B 308 

Siège social

457 avenue du Clapier - Z.A. du Couquiou 
84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France
Tel. +33(0) 490 480 808

Directeur de la Publication

Le Responsable du Service Communication & Marketing

Hébergement

Fin.Men Spa
Viale delle Industrie 89/c
31030 Dosson di Casier (TV) - Italy
Share Capital 2.500.000,00 - Register of Companies of Treviso with Vat number 00710600263

Propriété Intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de CAME URBACO et sont protégés par le droit d'auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse deCAME URBACO est donc interdite et constituerait une contrefaçon. Il en est de même des bases de données figurant sur le site www.urbaco.fr et www.urbaco.com qui sont protégées.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées de CAME URBACO sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de CAME URBACO est donc prohibée.

Conditions d'utilisation

Tout lien avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de CAME URBACO et ne pourra être réalisé que vers l'adresse de la page d'accueil du site www.urbaco.fr et sous réserve de l'intégration d'un logo. Malgré les soins apportés par CAME URBACO, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des prestations et services proposés par CAME URBACO exclusivement dans le cadre de sa recherche. Il accepte les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française. 
L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright CAME URBACO. 

 

Vous pouvez également consulter nos conditions générales de vente.